Bourse Et Boursiers par Pierre-Henri Conac

La régulation des marchés boursiers par la Commission des Opérations de Bourse (COB) et la Securities and Exchange Commission (SEC)
par Pierre-Henri Conac

L’importance prise par les marchés boursiers dans les économies contemporaines appelait une étude juridique de leur régulation. En effet, les marchés boursiers n’évoluent pas dans un vide juridique mais sont soumis bien au contraire à une réglementation foisonnante développée et mise en œuvre par des autorités de régulation. Ces autorités sont la Securities and Exchange Commission (SEC) aux Etats-Unis, créée dès 1934, et la Commission des Opérations de Bourse (COB) en France, créée en 1967. Elles ont été instituées pour assurer la régulation des marchés boursiers. Celle-ci consiste à assurer, de manière neutre c’est-à-dire non partisane politiquement, l’encadrement par le droit de cette sphère d’activité économique afin de veiller à son bon fonctionnement et à la développer. Il n’est pas contestable que la SEC et la COB, chacune avec ses particularités, ont réussi dans cette difficile mission. Cependant, l’internationalisation des marchés boursiers a profondément modifié les conditions d’exercice de leur mission. Certes, la SEC et la COB ont réussi à en maîtriser les manifestations les plus dangereuses en développant des mécanismes de coopération administrative en matière d’enquêtes internationales. Mais, cette internationalisation constitue aussi une contrainte qui pèse inégalement sur l’action des régulateurs. En effet, il apparaît que cette contrainte conduit à un alignement du droit boursier français, comme de celui des grands pays développés, sur le droit américain. A l’heure où le droit américain vient de connaître une profonde réforme avec le Sarbanes-Oxley Act de 2002, qui ne manquera certainement pas d’influencer la France et l’Europe, une meilleure connaissance de la vision américaine de la régulation des marchés boursiers semble plus que jamais nécessaire pour mieux comprendre les évolutions en cours des droits boursiers et des sociétés en France et en Europe.

Des palais en Espagne
par Jean-Marc Delaunay

La Casa de Velázquez de Madrid, à la fois Académie de France et École française de recherche en terre ibérique, était orpheline de son passé. Cet ouvrage tente de lui restituer une mémoire, à travers archives et témoignages. L’histoire d’une institution culturelle en terre étrangère est au carrefour de trois réalités profondes. Elle relève pleinement des relations internationales, bilatérales et multilatérales. Elle dépend également de l’évolution des sciences et des conditions politiques du pays fondateur. Enfin, elle apparaît toujours comme le résultat tangible de l’énergie et de l’imagination de certains hommes, au gré des conjonctures et des carrières. Enfantée en 1909, à travers l’Institut français de Madrid, La Casa, inaugurée en 1928, détruite en 1936 et réinstallée en 1959, est la benjamine d’un réseau international qui, d’Athènes à Rome, de l’Égypte à l’Extrême-Orient, entraîne les jeunes artistes et savants vers les sources des autres civilisations et de leurs peuples.

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